Informations Légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : novembre 2026

01 · Éditeur du site

Le site demeuredesdix.fr est édité par la SASU JAK MOOH, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital variable de 100 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 105 005 334.

Siège social : 3 rue de Stalingrad, 76500 Elbeuf, France
Directeur de la publication : M. GIRARDET, Président
Contact : bonjour@demeuredesdix.fr
Téléphone : 07.66.66.82.22

02 · Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Son infrastructure peut traiter des données hors de l'Union européenne, notamment aux États-Unis. Consultez la Politique de Confidentialité pour les détails sur la mesure facultative des visites.

03 · Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, illustrations, logos, charte graphique, structure, navigation) est la propriété exclusive de la SASU JAK MOOH ou de ses partenaires ayant autorisé leur utilisation.

"La Demeure des Dix" est une marque déposée par la SASU JAK MOOH. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

04 · Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Pour toute question relative à vos données, contactez-nous à bonjour@demeuredesdix.fr.

05 · Cookies

Le site utilise des moyens techniques nécessaires à son fonctionnement. La mesure facultative des visites ne démarre qu’après votre accord ; aucun traceur publicitaire ou de profilage n’est utilisé. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

06 · Liens externes

Le site contient des liens vers des sites tiers (Instagram, Google Maps). La SASU JAK MOOH n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

07 · Limitation de responsabilité

La SASU JAK MOOH s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évolution.

08 · Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.